Un système de primauté, également appelé plan de prévoyance, constitue la base de la mise en œuvre du but d’une institution de prévoyance. Il définit le mode de financement des retraites actuelles et futures utilisé par l’institution. Il indique aussi comment chaque assuré finance sa future retraite. On oppose souvent deux types de plans de prévoyance.
1. Primauté des prestations (cas actuel de Prévoyance.ne)
Dans un plan en primauté des prestations, les prestations sont fixées d’abord. Généralement, elles sont exprimées en fonction du dernier salaire assuré ou de la moyenne des derniers salaires assurés, et tiennent compte du nombre d’années de cotisations (pour Prévoyance.ne: 1,35135% du traitement assuré, multiplié par le nombre d’années d’assurance et pondéré par le degré moyen d’occupation). Les cotisations, en revanche, ne sont pas définies. L’institution de prévoyance doit veiller à ce que les cotisations des employeurs et des employés, auxquelles s’ajoutent les revenus des placements, financent les prestations offertes à tous les assurés.
2. Primauté des cotisations
Dans ce cas, c’est le niveau des cotisations de l’employeur et de l’employé qui est fixé dans le règlement de prévoyance en fonction du salaire assuré. Les prestations offertes à un assuré sont calculées sur la base du capital épargné – cotisations plus intérêts – auprès de l’institution de prévoyance. Aujourd’hui, la plupart des institutions de prévoyance en Suisse déterminent leurs prestations selon le système de la primauté des cotisations.
(D'après la Caisse de prévoyance de l'État de Genève)
Comparaison des primautés
La meilleure illustration pour comparer les deux primautés est à mon sens l'analogie avec la station essence.
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Dans le système de la primauté des prestations, la prestation est définie a priori et le financement est la résultante. Je souhaite 30 litres d'essence! Il m'en coûtera alors CHF 50 si le prix/litre est de CHF 1.66. Donc l'objectif sera atteint en termes de prestations (j'aurai mes 30 litres). Mais, si le prix de l'essence augmente (à CHF 2.0), alors il m'en coûtera davantage (CHF 60). Le coût va donc dépendre du prix du litre d'essence. Dans la prévoyance, le prix du litre = le (soutien du) rendement (*).
Moins le rendement me soutient et plus il m'en coûte (puisque j'ai fixé a priori la prestation à 30 litres). -
Dans le système de la primauté des cotisations, le financement est fixé a priori (CHF 50 dans l'illustration) et la prestation est la résultante. Mon coût est connu (CHF 50), mais la prestation finale dépendra du prix de l'essence.
Moins le rendement me soutient et moins j'aurai de prestation. Si le prix de l'essence passe à CHF 2, je ne pourrai consommer plus que 25 litres.
Mais, des prestations identiques coûtent le même prix: mille francs de rente coûtent strictement la même chose dans les deux systèmes (même prix du litre = même coût).
Ce qui distingue les deux systèmes est la manière de supporter les risques (la manière de répondre à la hausse du prix de l'essence).
(illustration proposée par M. Alain Kolonovics, expert en prévoyance professionnelle)
